Licence et droits d’utilisation

Céline Monthéard et Astrid Tarteret sont les 2 co-auteures de La Fresque Agri’Alim. Cet atelier — et spécialement le contenu des cartes — est protégé par la législation sur les droits d’auteur. Les co-auteures en ont cédé les droits de reproduction et de représentation à l’association La Fresque Agri’Alim afin de sensibiliser un maximum de personnes. Cela permet également à l’association de collecter les redevances d’utilisation selon l’usage qui est fait de l’atelier et des règles prévues par l’association.

Pour un usage bénévole ou dans l’enseignement 
Licence libre

La Fresque Agri’Alim est régie par une licence Creative Commons BY-NC-ND 3.0 FRCette licence permet d’utiliser l’outil dans le cadre d’ateliers bénévoles à destination du grand public, d’associations d’intérêt général, d’élèves et étudiants

Elle s’applique également aux enseignants animant des ateliers auprès de leurs élèves. 

La licence libre est utilisable gratuitement par tout animateur formé à l’animation de l’atelier.

Pour un usage dans un contexte professionnel
Licence professionnelle

Cette licence permet d’utiliser l’outil dans le cadre d’un atelier animé sur son temps de travail rémunéré, notamment au sein de sa propre structure ou dans le cadre d’une prestation commerciale.

L’association délivre la licence professionnelle aux animateurs qui respectent quelques pré-requis garantissant des animations de qualité. Son utilisation implique obligatoirement le versement d’une redevance.

Dans tous les cas, que ce soit pour un usage en licence libre ou un usage en licence professionnel, il n’est pas permis de modifier le contenu de l’outil.

Licence libre

Nous distinguons 2 types d’usages de l’atelier en licence libre : Usage personnel et Usage d’Intérêt Général. La licence qui régit ces usages est la licence Creative Commons BY-NC-ND 3.0 FR

Usage personnel

Il s’agit d’animations réalisées dans le cercle personnel (famille, amis, etc).

Pré-requis : Pour animer dans ce contexte, il faut être un Animateur Formé, c’est-à-dire avoir participé à un atelier La Fresque Agri’Alim puis à une session de formation à l’animation organisée par un formateur agréé de l’association.

Redevance : Cet usage de l’atelier est gratuit

Usage d’intérêt général

On parle d’usage d’intérêt général pour des animations réalisées bénévolement à destination du grand public, d’associations d’intérêt général, d’élèves et étudiants en formation initiale, ou équivalent.
Entrent aussi dans cet usage les ateliers animés par des enseignants auprès d’élèves ou étudiants en formation initiale ou équivalent, sur leur temps de travail régulier (sans rémunération dédiée pour l’animation). 

Pré-requis : Pour animer dans ce contexte, il faut être un Animateur Autonome, c’est-à-dire avoir été validé comme Animateur Autonome par un Animateur Expérimenté de l’association

Redevance : Afin de rendre l’atelier accessible le plus largement possible tout en permettant à l’association de développer ses missions d’intérêt général, ces animations impliquent le versement d’une redevance libre et consciente, c’est-à-dire :
– Il est autorisé d’animer gratuitement l’atelier pour cet usage ;
– Dans la mesure du possible, nous recommandons le versement d’une redevance de à 10 € TTC par participant (selon moyens disponibles).

Licence professionnelle

Nous distinguons 2 types d’usages de l’atelier dans le cadre de la licence professionnelle : Usage professionnel et Usage commercial. Un contrat entre l’animateur et l’association régit l’usage de l’atelier dans ces contextes.

Usage professionnel

On parle d’usage professionnel pour des animations réalisées sur son temps de travail régulier, sans rémunération dédiée pour l’animation de l’atelier (hors usage d’intérêt général).

Pré-requis : Pour animer dans ce contexte, il faut être Animateur Professionnel, c’est-à-dire être un Animateur Autonome et avoir obtenu la licence professionnelle auprès de l’association après la validation de pré-requis complémentaires permettant d’assurer une qualité suffisante d’animation (essentiellement en termes d’expérience d’animation et connaissances des thématiques de l’atelier). 

Redevance : Pour diffuser l’atelier dans une grande variété d’organisations et permettre à l’association de se développer pour mieux remplir ses missions d’intérêt général, ces animations impliquent le versement d’une redevance à prix adapté, c’est-à-dire :
Redevance minimum : 5 € HT par participant  ;
Redevance recommandée : 10 € HT par participant.

Usage commercial – à partir de début 2023

On parle d’usage commercial pour des animations réalisées dans le cadre d’une prestation avec rémunération dédiée à l’animation de l’atelier (facture ou salaire). 

Pré-requis : Pour animer dans ce contexte, il faut être Animateur Professionnel, c’est-à-dire être un Animateur Autonome et avoir obtenu la licence professionnelle auprès de l’association après la validation de pré-requis complémentaires permettant d’assurer une qualité suffisante d’animation (essentiellement en termes d’expérience d’animation et connaissances des thématiques de l’atelier). 

Redevance : Ces animations impliquent le versement d’une redevance égale à 10% du montant facturé HT, avec un seuil minimum fixé à 50 € HT par atelier.