Dans tous les cas, que ce soit pour un usage en licence libre ou pour un usage en licence professionnelle :

> Il n’est pas permis de modifier le contenu de l’outil. Notamment pas de retrait, d’ajout ou de modification de cartes du jeu notamment, hors des préconisations de l’association ;

> L’atelier est conçu pour durer 3 heures ou plus. Il n’est pas autorisé de l’animer en moins de 2h30.

> L’atelier doit être animé en posture d’intelligence collective, en respectant les grandes étapes du déroulé et un degré élevé de participativité.

Licence libre

Nous distinguons 2 types d’usages de l’atelier en licence libre : Usage personnel et Usage d’Intérêt Général. La licence qui régit ces usages est la licence Creative Commons BY-NC-ND 3.0 FR. 

Usage personnel

Il s’agit d’animations réalisées dans le cercle personnel (famille, amis, etc).

Pré-requis : Pour animer dans ce contexte, il suffit d’être un Animateur Novice, c’est-à-dire avoir participé à un atelier La Fresque Agri’Alim puis à une session de formation à l’animation organisée par un formateur agréé de l’association.

Redevance : Cet usage de l’atelier est gratuit. 

Usage d’intérêt général

On parle d’usage d’intérêt général pour des animations réalisées bénévolement à destination du grand public, d’associations d’intérêt général, d’élèves et étudiants en formation initiale, ou équivalent.
Entrent aussi dans cet usage les ateliers animés par des enseignants auprès d’élèves ou étudiants en formation initiale ou équivalent, sur leur temps de travail régulier (sans rémunération dédiée pour l’animation). 

Pré-requis : Pour animer dans ce contexte, il faut être un Animateur Autonome, c’est-à-dire avoir été validé comme Animateur Autonome par un Animateur Expérimenté de l’association. 

Redevance : Afin de rendre l’atelier accessible le plus largement possible tout en permettant à l’association de développer ses missions d’intérêt général, ces animations impliquent le versement d’une redevance libre et consciente, c’est-à-dire :
– Il est autorisé d’animer gratuitement l’atelier pour cet usage ;
– Dans la mesure du possible, nous recommandons le versement d’une redevance de 5 à 10 € TTC par participant (selon moyens disponibles).

Licence professionnelle

Nous distinguons 2 types d’usages de l’atelier dans le cadre de la licence professionnelle : Usage professionnel et Usage commercial. Un contrat entre l’animateur et l’association régit l’usage de l’atelier dans ces contextes.

Usage professionnel

On parle d’usage professionnel pour des animations réalisées sur son temps de travail régulier, sans rémunération dédiée pour l’animation de l’atelier (hors usage d’intérêt général).

Pré-requis : Pour animer dans ce contexte, il faut être Animateur Professionnel, c’est-à-dire être un Animateur Autonome et avoir obtenu la licence professionnelle auprès de l’association après la validation de pré-requis complémentaires permettant d’assurer une qualité suffisante d’animation (essentiellement en termes d’expérience d’animation et connaissances des thématiques de l’atelier). 

Redevance : Pour diffuser l’atelier dans une grande variété d’organisations et permettre à l’association de se développer pour mieux remplir ses missions d’intérêt général, ces animations impliquent le versement d’une redevance à prix adapté, c’est-à-dire :
– Redevance minimum : 5 € HT par participant  ;
– Redevance recommandée : 10 € HT par participant.

Usage commercial

On parle d’usage commercial pour des animations réalisées dans le cadre d’une prestation avec rémunération dédiée à l’animation de l’atelier (facture ou salaire). 

Pré-requis : Pour animer dans ce contexte, il faut être Animateur Professionnel, c’est-à-dire être un Animateur Autonome et avoir obtenu la licence professionnelle auprès de l’association après la validation de pré-requis complémentaires permettant d’assurer une qualité suffisante d’animation (essentiellement en termes d’expérience d’animation et connaissances des thématiques de l’atelier). 

Redevance : Ces animations impliquent le versement d’une redevance égale à 10% du montant facturé HT, avec un seuil minimum fixé à 50 € HT par atelier.

Foire Aux Questions

J’ai une opportunité d’animer l’atelier, comment savoir quel usage s’applique ?

Quand un animateur est sollicité pour animer un atelier, il doit vérifier l’usage qui s’appliquera au contexte de l’animation pour 1) s’assurer qu’il est habilité à animer cet atelier en particulier et 2) anticiper les redevances éventuelles à reverser à l’association.

Pour y voir clair : la principale question à se poser est Qui seront les participants à l’atelier ? puis En quelle capacité intervenez-vous ?

1. Il s’agit uniquement de proches (amis, famille, etc) dans un contexte informel : alors c’est un usage personnel, et j’interviendrai bénévolement.
→ Je peux animer dès que j’ai suivi une formation à l’animation, l’animation peut être totalement gratuit.

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2. Il s’agit de professionnels d’une ou plusieurs organisations (entreprise, collectivité, administration, établissement d’enseignement, syndicat, etc.) dans le cadre de leur mission ou en formation continue : alors c’est un usage professionnel ou commercial. 
→ Je peux animer dès que j’ai obtenu la licence professionnelle de l’atelier, ou faire appel à un Animateur Professionnel Agréé, et des redevances seront à reverser à l’association, dont le montant sera défini selon qu’il s’agit d’un usage professionnel ou commercial.
→ Si j’interviens dans le cadre d’une prestation commerciale facturée, alors il s’agit d’un usage commercial. Sinon, il s’agit d’un usage professionnel.

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3. Il s’agit de grand public, d’élèves en formation initiale, d’adhérents d’une association ou membres d’un collectif citoyen. S’il ne s’agit ni de proches, ni de professionnels en mission ou en formation, alors c’est très probablement le cas. Plusieurs situations sont possibles :

> Cas particulier de l’enseignement : Si je suis un professeur ou personnel d’établissement intervenant pour des élèves de l’établissement en formation initiale, je peux animer en usage d’intérêt général. Je dois pour cela avoir été validé comme Animateur Autonome. L’animation pourra être gratuite ou faire l’objet d’une redevance de quelques euros par participant.

> Pour tous les autres cas : l’animation peut avoir lieu en usage d’intérêt général ou en usage professionnel ou en usage commercial. Cela va dépendre  du contexte de l’animation et de la capacité de l’animateur.
→ Si j’interviens bénévolement (par exemple à mon initiative ou via une action associative), alors il s’agira d’un usage d’intérêt général. Je dois pour cela avoir été validé comme Animateur Autonome. L’animation pourra être gratuite, ou faire l’objet d’une redevance de quelques euros par participant.
→ Si j’interviens sur en étant rémunéré (par exemple via mes missions auprès d’un collectivité, une vacation en établissement, ou une prestation pour une association), alors il s’agira d’un usage commercial (s’il y a prestation facturée) ou d’un usage professionnel (sinon). Je dois pour cela avoir obtenu la licence professionnelle, et reverser une redevance à calculer selon l’usage.

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Pour repères

Dès qu’un animateur intervient en étant rémunéré, alors c’est nécessairement un usage professionnel ou commercial, qui implique l’obtention de la licence professionnelle. La seule exception à cette règle est le cas d’un professeur ou personnel d’établissement animant pour les élèves de l’établissement en formation initiale. 

Quand plusieurs approches sont possibles, l’animateur est libre de proposer le(s) usage(s) qui lui paraissent adaptés selon le contexte, ses possibilités et sa propre capacité. Dans l’optique de déployer largement l’atelier, l’association recommande que les interventions s’adaptent aux contraintes et pratiques des organisations demandeuses de sorte à trouver un équilibre et une cohérence pour les demandeurs, pour l’association et pour l’animateur.